RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Avant-propos :
Ce règlement intérieur est complémentaire aux statuts de l’association du Club des Jeunes de Mont-près-Chambord, dont l’objet est d’assurer la gestion et de favoriser le développement d’activités à caractère sportif, culturel, éducatif et de loisir.
Il sera mis à disposition des responsables de sections ainsi qu’à l’ensemble des membres du conseil d’administration pour diffusion aux adhérents.
Le Club des Jeunes de Mont-près-Chambord dispose de divers locaux mis à sa disposition par la municipalité :
– gymnase, salle polyvalente, salle des Vallées (pour la pratique des activités) ;
– local associatif (gestion, administration et réunions du club) situé au : 106 rue Nationale à Mont-près-Chambord,
Le Club des Jeunes de Mont-près-Chambord (CJM) est structuré en une entité de coordination appelée « club général » et de huit sections d’activités.
Le CJM a pour but de rassembler les sections qui le composent au travers d’un centre de ressources qui a pour vocation d’aider tous les responsables grâce aux moyens suivants :
– communication interne et externe (site internet et blog)
– documentation et réglementation
– moyen informatique et imprimante multifonctions noir et blanc
– appareils photo numériques et caméscopes
– divers matériels (frigo, cafetière, couverts etc. …)
– local de stockage (pour ranger la remorque, divers gros matériel des sections).
Le Club des Jeunes est affilié à la Ligue de l’enseignement ex ( Fédération des Œuvres Laïques de Loir-et-Cher) ainsi qu’à l’Union Française des Œuvres Laïques et d’Éducation Physique (UFOLEP), cette fédération multisports affinitaire permet à tout adhérent la multi-activité au club avec une seule et même licence.
Titre 1 : Membres
Article 1er – Composition
L’association CJMont est composée des membres suivants :
– membres d’honneur : M. le Maire de Mont-près-Chambord
– membres de droits : M. le Maire de Mont-près-Chambord, M. Lescene (fondateur de l’association)
– membres adhérents : pratiquants, dirigeants, membres sans pratique
Article 2 – Cotisation
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fixé chaque année lors de l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration du club (C.A.).
Pour l’année 2022/2023, le montant de la cotisation est fixé à 3.50 euros.
Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l’ordre de l’association ou en espèces et effectué au plus tard le 31 octobre de l’année d’adhésion.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 – Admission de membres nouveaux
L’association Club des Jeunes de Mont-près-Chambord peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante :
– accord de la section
– capacité d’accueil dans la section
Article 4 – Exclusion
Selon la procédure définie à l’article 3 des statuts de l’association Club des Jeunes de Mont, seuls les cas suivants peuvent déclencher une procédure d’exclusion :
– non-respect des règles établies
– attitude portant préjudice à l’association
– fautes intentionnelles
– refus de paiement de la cotisation annuelle.
Procédure d’exclusion : elle doit être prononcée sur proposition du bureau de la section ou du bureau du club à majorité des membres du CA, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.
La personne contre laquelle cette procédure est engagée peut se faire assister par un membre de l’association de son choix.
Si l’exclusion est prononcée une procédure d’appel est autorisée auprès du CA par lettre recommandée et ce dans un délai de 8 jours à compter de la date de réception de la lettre notifiant l’exclusion.
Article 5 – Démission
Conformément à l’article 3 des statuts, le membre démissionnaire, s’il est membre du bureau du club, du conseil d’administration ou d’un bureau de section devra adresser sous lettre simple ou recommandée avec AR sa décision au président du club.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
Titre 2 : Fonctionnement de l’association
Article 6 – Le Conseil d’Administration
L’association est gérée par un Conseil d’Administration (CA) composé :
1) d’un membre de droit :
Monsieur le Maire ou son représentant ;
2) – des responsables des sections élus lors de l’assemblée générale de la section ;
– de trois membres issus de chaque section dont le responsable de la section ;
– des membres élus lors de l’assemblée générale. Ces membres seront élus au scrutin secret pour trois ans par l’Assemblée Générale parmi les membres actifs de l’association et représentatifs de chaque section.
Le nombre doit être au moins égal au nombre de membres de la première catégorie plus un mais ne jamais dépasser 24.
3) Le conseil se réunit 4 à 6 fois par an pour la gestion générale du club, le suivi des sections, l’organisation des manifestations et l’assemblée générale ordinaire. Le CA a obligation de diffuser le compte-rendu de chaque réunion aux responsables de sections pour information et diffusion auprès des adhérents.
4) En cas d’absence, le responsable de section doit informer le président et se faire représenter par un membre du bureau de sa section avec délégation pour vote sur les prises de décisions du CA.
Responsables des sections pour l’année 2021/2022 :
| SAUGET | Michel | responsable | Tir à l’arc |
| RENAUD | Frederic | responsable | Bicross |
| TEXEREAU | Stéphanie | responsable | Badminton |
| LAMONTAGNE | Sylvie | responsable | Gymnastique |
| DI ROSA | Josette | responsable | Taï chi chuan |
| DEMAY | Marie-Françoise | responsable | Yoga |
| ERNOUX | Stéphane | responsable | Multi activités |
| BENTHANANE | Mohamed | responsable | Tennis de table |
A- le bureau
| BENTHANANE | Mohamed | Président | Tir à l’arc |
| RENAUD | Florian | Président adjoint | Bi-cross |
| LAMONTAGNE | Sylvie | Trésorière | Gymnastique |
| Collectif bureau | Secrétaire | membre | |
| GIBAUD | Sylviane | Trésorière adjointe | Gymnastique |
Le bureau se réunit autant de fois que nécessaire si besoin, il gère les affaires courantes et définit le projet de politique générale du club.
Le Club des Jeunes est administré par des personnes bénévoles, les objectifs du Club des Jeunes sont multiples (voir statuts).
B – Organigramme
Fonctions
Le président
Il est élu pour un mandat de 2 ans, de préférence non renouvelable. Un nouveau président issu d’une autre section prenant le relais à la fin de son mandat.
Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il est membre de toutes les commissions.
Il doit avoir l’accord du conseil d’administration (CA) pour le recrutement des salariés.
Les dépenses sont ordonnées par le président, il doit détenir une délibération du conseil d’administration pour tous les actes liés au bon fonctionnement de l’association.
Le président peut déléguer, à des membres, des responsabilités sur des actions précises décidées par le CA.
Le trésorier
Il s’occupe de la gestion du budget. Il propose au CA le projet de budget de l’année en cours. Le CA doit valider son bilan et compte rendu avant l’assemblée générale.
Il établit le règlement des dépenses ordonnées par le président et donne avis à toutes les dépenses.
Il est président de la commission des finances.
Il présente les comptes au contrôleur aux comptes pour validation lors de l’assemblée générale.
Le secrétaire
Il effectue tous les comptes rendus des délibérations lors des réunions du CA et les présente à chaque réunion suivante pour validation.
Il signale à la préfecture les modifications du bureau.
Titre 3 : Fonctionnement des sections
Article 8 – les sections
Le Club des Jeunes est composé de plusieurs sections. Chacune est administrée par un minimum de deux représentants élus par l’assemblée générale de la section.
Les sections gèrent le montant de leur cotisation respective et se doivent de respecter les règlements de la ou des fédérations dont elles sont affiliées.
Le patrimoine matériel et financier est la propriété du club sous la gestion de la section. A ce titre les sections doivent rendre compte annuellement avant l’assemblée générale au CA de l’actif (inventaire matériel et rapport financier).
Article 9 – le fonctionnement
La section n’a aucune reconnaissance juridique.
Elle bénéficie d’une délégation de gestion technique et administrative ainsi que fédérale accordée par le conseil d’administration.
La section devra rendre compte des activités dont elle a la gestion par :
- des comptes-rendus de réunions
- des comptes-rendus financiers
- toutes évolutions ou modifications d’activités
- projet d’activité
Elle peut en fonction de l’importance de ses activités, organiser un bureau ainsi que des commissions contribuant à son bon fonctionnement.
Elle rend des comptes au club général ; dans l’absolu, toutes les décisions doivent être validées par le CA du club.
Toute demande de subvention municipale doit faire l’objet d’une copie, dématérialisée ou non, adressée au club général.
Le bureau de section est responsable dans le cadre de ses activités de l’utilisation des locaux mis à sa disposition par la municipalité.
L’affiliation fédérale engage la section de l’association à respecter les statuts et règlements de la fédération concernée.
La section doit se conformer aux Statuts et Règlements de la fédération, ainsi qu’à ceux des Comités Régionaux et Départementaux dont elle dépend administrativement et qui relèvent de la même Fédération.
Les statuts et règlements fédéraux doivent être portés à la connaissance des licenciés. Tout licencié doit pouvoir les consulter auprès du club auquel il appartient.
2) Tous les pratiquants d’une section affiliés à une fédération du club des jeunes omnisports doivent être licenciés à la dite fédération.
Article 10 – adhésion
Le Club des Jeunes est affilié à la Ligue de l’enseignement de Loir et cher ex (Fédération des Œuvres Laïques de Loir-et-Cher) ainsi qu’à l’Union Française des Œuvres Laïques et d’Education Physique (UFOLEP), cette fédération multisports affinitaire permet à tout adhérent la multi-activité au club avec une seule et même licence.
Les sections peuvent s’affilier à toute fédération en rapport avec leur activité (licences, assurances). Elles ont pour vocation l’initiation, le loisir et pour certaines la compétition.
Les sections n’ayant pas de pratique sportive fédérale (danse, yoga, taÏ-chi-chuan) doivent justifier d’une assurance responsabilité civile et corporelle pour leurs adhérents. Un exemplaire de celle-ci sera mis à disposition du club.
La cotisation CJM (part club) déterminée lors de l’assemblée générale n’est dûe qu’une seule fois dès l’inscription à la première pratique déclarée, même si l’adhérent pratique plusieurs activités au sein du club dans la même année.
La cotisation (de fonctionnement) à la section est déterminée par les membres du bureau de la section (validée par le CA).
Titre 4 : Dispositions divers
Article 11 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association est établi par le Conseil d’Administration conformément à l’article 18 des statuts.
Il sera présenté, si besoin est, lors de la prochaine assemblée générale.
Il peut être modifié par le CA sur proposition des instances dirigeantes et validé par le bureau du club lors de la prochaine assemblée générale.
Article 12 – Remarques
Le règlement précise et complète les statuts. Il a pour but d’harmoniser les échanges et éviter tout dysfonctionnement associatif lié à l’objet de notre association.
Le respect du règlement par tous les membres doit permettre de prendre plaisir dans ces activités de loisirs tout en tenant compte d’autrui, c’est-à-dire savoir vivre ensemble.
En aucun cas il ne se substitue aux statuts, il ne peut comporter de dispositions en contradiction avec ceux-ci.
date : 23 /11/2022