Club des Jeunes de Mont près Chambord
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Avant-propos :
Ce règlement intérieur est complémentaire aux statuts de l’association du Club des Jeunes de Mont-près-Chambord, dont l’objet est d’assurer la gestion et de favoriser le développement d’activités à caractère sportif, culturel, éducatif et de loisir.
Il sera mis à disposition des responsables de sections ainsi qu’à l’ensemble des membres du conseil d’administration pour diffusion aux adhérents.
Le Club des Jeunes de Mont-près-Chambord dispose de divers locaux mis à sa disposition par la municipalité :
– gymnase, salle polyvalente, salle des Vallées (pour la pratique des activités)
– local associatif (gestion, administration et réunions du club) situé au : 106 rue Nationale à Mont-près-Chambord
Le Club des Jeunes de Mont-près-Chambord (CJM) est composé d’une entité de coordination appelée « club général » et de sections d’activités .
Le CJM a pour but de rassembler les sections qui le composent au travers d’un centre de ressources qui a pour vocation d’aider tous les responsables grâce aux moyens suivants :
– communication interne et externe (site internet et blog)
– documentation et règlementation
– moyen informatique et imprimante multifonctions noir et blanc
– divers matériels (frigo, cafetière, couverts etc. …)
– local de stockage (pour ranger la remorque, divers gros matériel des sections).
Le Club des Jeunes est affilié à la Ligue de l’enseignement( ex Fédération des Œuvres Laïques de Loir-et-Cher), ainsi qu’à l’Union Française des Œuvres Laïques et d’Éducation Physique ( UFOLEP). Cette fédération multisports affinitaire donne à tout adhérent la possibilité de découvrir et (ou) pratiquer une autre activité au sein du club avec une seule et même licence.
La licence Ufolep ne couvre que les activités déclarées lors de l’affiliation au comité départemental Ufolep .
Les activités concernées sont affichées sur le site de l’association et au local associatif. Les sections peuvent s’affilier à toute autre fédération de même activité.
Titre 1 : Membres
Article 1er – Composition
L’association Club des Jeunes de Mont près Chambord est composée des membres suivants :
– membre d’honneur : M. le Maire de Mont-près-Chambord
– membres de droit : M. le Maire de Mont-près-Chambord ou son représentant
– membres adhérents : pratiquants, dirigeants, membres sans pratique, à jour de leur cotisation annuelle.
Article 2 – Cotisation
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle (part club). Le montant de celle-ci est fixé chaque année lors de l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration du club (C.A.).
Les sections reversent la totalité des parts club de leurs adhérents, par chèque à l’ordre de l’association Club des jeunes de Mont près Chambord ou en espèces, règlement effectué au plus tard le 31 octobre de l’année d’adhésion.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 – Admission de membres nouveaux
L’association Club des Jeunes de Mont-près-Chambord peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante :
– accord de la section
– capacité d’accueil dans la section
Article 4 – Exclusion
Selon la procédure définie à l’article 3 des statuts de l’association Club des Jeunes de Mont, seuls les cas suivants peuvent déclencher une procédure d’exclusion :
– non-respect des règles établies
– attitude portant préjudice à l’association
– fautes intentionnelles
– refus de paiement de la cotisation annuelle.
Procédure d’exclusion : elle doit être prononcée sur proposition du bureau de la section ou du bureau du club, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel cette procédure d’exclusion est engagée.
La personne contre laquelle cette procédure est engagée peut se faire assister par un membre de l’association de son choix.
Si l’exclusion est prononcée, une procédure d’appel est autorisée auprès du CA par lettre recommandée, et ce dans un délai de 8 jours à compter de la date de réception de la lettre notifiant l’exclusion.
Article 5 – Démission
Conformément à l’article 3 des statuts, le membre démissionnaire, s’il est membre du bureau du club, du conseil d’administration ou d’un bureau de section, devra adresser sous lettre simple ou recommandée avec AR sa décision au président du club.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
Titre 2 : Fonctionnement de l’association
Article 6 – Le Conseil d’Administration
L’association est gérée par un Conseil d’Administration (CA) composé :
- D’un membre de droit :Monsieur le Maire ou son représentant
- De trois membres issus de chaque section élus lors de la réunion de fin de saison
dont le responsable de la section.
- Des membres actifs élus lors de l’Assemblée Générale. Ces membres seront élus au scrutin secret pour trois ans par l’Assemblée Générale.
- Le nombre de membres doit être au moins égal au nombre de membres de la première catégorie plus un mais ne jamais dépasser 30.
- Le conseil se réunit 4 à 6 fois par an pour la gestion générale du club, le suivi des sections, l’organisation des manifestations et l’Assemblée Générale ordinaire.
- Le CA a obligation de diffuser le compte-rendu de chaque réunion aux responsables de sections, pour information et communication auprès de leurs adhérents.
- En cas d’absence, le responsable de section doit informer le président et se faire représenter par un membre du bureau de sa section avec délégation pour vote sur les prises de décisions du CA.
Le bureau se réunit autant de fois que nécessaire. Il gère les affaires courantes et définit le projet de politique générale du club.
Le Club des jeunes de Mont près Chambord est administré par des personnes bénévoles, les objectifs du Club des Jeunes sont multiples (voir statuts).
B – Organigramme
Fonctions
Le président
Il est élu pour un mandat de 3 ans, renouvelable.
Un nouveau président issu si possible d’une autre section prend le relais à la fin de son mandat.
Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il est membre de droit de toutes les sections.
Il doit avoir l’accord du conseil d’administration (CA) pour le recrutement des salariés.
Les dépenses sont ordonnées par le président, il doit détenir une délibération du conseil d’administration pour tous les actes liés au bon fonctionnement de l’association.
Le président peut déléguer des responsabilités à des membres pour des actions précises décidées par le CA.
Le trésorier
Il s’occupe de la gestion du budget. Il propose au CA le projet de budget de l’année en cours. Le CA doit valider son bilan et compte rendu financier avant l’assemblée générale.
Il établit le règlement des dépenses ordonnées par le président et donne son avis pour toutes les dépenses.
Il est président de la commission des finances.
Il présente les comptes au contrôleur aux comptes pour validation lors de l’assemblée générale.
Le secrétaire
Il effectue tous les comptes rendus des délibérations ayant lieu lors des réunions de bureau du CA et AG .Il les présente à chaque réunion suivante pour validation du CA.
Il signale au greffe des associations de la préfecture de Loir et Cher les modifications du bureau.
Titre 3 : Fonctionnement des sections
Article 8 – Les sections
Le Club des jeunes de Mont près Chambord est composé de plusieurs sections. Chacune est administrée par un minimum de deux représentants élus à la réunion de fin de saison, constituant ainsi le bureau de la section.
La section se doit de reverser le montant de la part club de chacun de ses adhérents à la trésorerie générale.
Les sections gèrent le montant global de leurs cotisations respectives et se doivent de respecter les règlements de la ou des fédérations auxquelles elles sont affiliées.
Le patrimoine matériel et financier est la propriété du club sous la gestion de la section. A ce titre, les sections doivent, chaque année et avant l’assemblée générale du Club des jeunes de Mont près Chambord, fournir l’inventaire du matériel et le rapport financier au trésorier général du Club des jeunes de Mont près Chambord.
L’association doit être en capacité d’avoir la liste des matériels de chaque section, en cas de vol, incident , mise en sommeil de la section, dissolution de l’association, etc.
Article 9 – Le fonctionnement
La section n’a aucune reconnaissance juridique.
Elle bénéficie d’une délégation de gestion technique et administrative ainsi que fédérale accordée par le conseil d’administration.
La section devra rendre compte au bureau du Club des Jeunes de Mont près Chambord des activités dont elle a la gestion par les informations suivantes :
- Dates de réunions à venir
- Comptes rendus de réunions
- Comptes rendus financiers
- Toutes évolutions ou modifications d’activités
- Projet d’activité
Elle peut, en fonction de l’importance de ses activités, organiser un bureau élargi ainsi que des commissions contribuant à son bon fonctionnement.
Elle rend des comptes au club général ; dans l’absolu, toutes les décisions doivent être validées par le CA du Club des Jeunes de Mont près Chambord..
Toute demande de subvention municipale doit faire l’objet d’une copie, dématérialisée ou non, adressée au Club des Jeunes de Mont près Chambord.
Le bureau de section est responsable dans le cadre de ses activités de l’utilisation des locaux mis à sa disposition par la municipalité.
La section s’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur du Club des Jeunes de Mont près Chambord. Ceux-ci sont consultables au siège de l’association et sur le site internet www.cjmont41.fr
L’affiliation fédérale engage la section de l’association à respecter les statuts et règlements de la fédération concernée.
La section doit se conformer aux Statuts et Règlements de la fédération, ainsi qu’à ceux des Comités Régionaux et Départementaux dont elle dépend administrativement et qui relèvent de la même Fédération.
Les statuts et règlements fédéraux ainsi que les statuts et le règlement intérieur du CJM doivent être portés à la connaissance des licenciés. Tout licencié ou membre doit pouvoir les consulter auprès de la section à laquelle il appartient.
2) Tous les pratiquants d’une section affiliés à une fédération du club des jeunes omnisports, doivent être licenciés à la dite fédération.
Article 10 – Adhésion
Le Club des Jeunes est affilié à la Ligue de l’enseignement de Loir et Cher ( ex Fédération des Œuvres Laïques de Loir-et-Cher) ainsi qu’à l’Union Française des Œuvres Laïques et d’Education Physique (UFOLEP) ; cette fédération multisports affinitaire permet à tout adhérent de pratiquer plusieurs activités au sein du club avec une seule et même licence.
Les sections peuvent s’affilier à toute fédération en rapport avec leur activité (licences, assurances). Elles ont pour vocation l’initiation, le loisir et pour certaines la compétition.
Les sections n’ayant pas de pratique sportive fédérale doivent justifier d’une assurance responsabilité civile et corporelle pour leurs adhérents. Un exemplaire de celle-ci sera transmis au Club des Jeunes de Mont près Chambord.
La cotisation annuelle du CJM (part club) est déterminée lors de l’assemblée générale. Si l’adhérent pratique plusieurs activités au sein du club dans la même année, cette cotisation ne sera réglée qu’une seule fois auprès de la première section fréquentée par l’adhérent.
La participation de fonctionnement à la section est déterminée par les membres du bureau de la section (validée par le CA).
Titre 4 : Dispositions diverses
Article 11 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association est établi par le Conseil d’Administration conformément à l’article 17 des statuts.
Il sera présenté, si besoin est, lors de la prochaine assemblée générale.
Il peut être modifié par le CA sur proposition du bureau du CJM et validé par la prochaine assemblée générale.
Article 12 – Remarques
Le règlement précise et complète les statuts. Il a pour but d’harmoniser les échanges et éviter tout dysfonctionnement associatif lié à l’objet de notre association.
Le respect du règlement intérieur par tous les membres doit permettre de prendre plaisir dans ces activités de loisirs tout en tenant compte d’autrui, c’est-à-dire savoir vivre ensemble.
En aucun cas, il ne se substitue aux statuts, il ne peut comporter de dispositions en contradiction avec ceux-ci.
Communication :
Responsables des sections pour l’année
Voir liste des responsables sur le site de l’association www.cjmont41.fr
Flyers et livret du Club des jeunes de Mont
date : 21/09/2023