Réglement intérieur

Avant-propos :

Ce règlement intérieur est complémentaire aux statuts de l’association du Club des Jeunes de Mont-Près-Chambord, dont l’objet est d’assurer la gestion et de favoriser le développement d’activités à caractère sportif, culturel, éducatif et de loisir.

Il sera mis à disposition des responsables de sections ainsi qu’à l’ensemble des membres du CA pour diffusion aux adhérents.

Le Club des Jeunes de Mont-près-Chambord dispose de divers locaux mis à sa disposition par la municipalité :

– gymnase, salle polyvalente, salle des Vallées (pour la pratique des activités)

– local associatif (gestion, administration et réunions du club) situé au :

106 rue Nationale à Mont-près-Chambord

 

Le Club des Jeunes de Mont-près-Chambord a pour but de rassembler les sections qui le composent au travers d’un centre de ressources qui a pour vocation  d’aider tous les responsables grâce aux moyens suivants :

– communication interne et externe (site internet et blog)

– documentation et réglementation

– moyen informatique et photocopieur

– appareils photo numérique et caméscopes

– divers matériels (frigo, cafetière, couverts etc. …)

– local de stockage (pour ranger la remorque, divers gros matériel des sections)

Le Club des Jeunes est affilié à la Fédération des Œuvres Laïques de Loir-et-Cher (FOL) ainsi qu’à l’Union Française des Œuvres Laïques et d’Education Physique (UFOLEP), cette fédération multi-sports affinitaire permet à tout adhérent la multi-activité au club avec une seule et même licence.

 

Titre 1 : Membres

 

Article 1er – Composition

L’association CJMont est composée des membres suivants :

– membres d’honneur : M. le Maire de Mont-près-Chambord

– membres de droits :  M. le Maire de Mont-près-Chambord, M. Lescene (fondateur de l’association)

– membres adhérents : pratiquants, dirigeants, membres sans pratique

 

Article 2 – Cotisation

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté)

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fixée chaque année lors de l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration du club.

Pour l’année 2006/2007, le montant de la cotisation est fixé à 3.00 euros.

Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l’ordre de l’association ou en espèces et effectué au plus tard le 31 octobre de l’année d’adhésion.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.

 

Article 3 – Admission de membres nouveaux

L’association Club des Jeunes de Mont-près-Chambord peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante :

– accord de la section

– capacité d’accueil dans la section

 

Article 4 – Exclusion

Selon la procédure définie à l’article 3 des statuts de l’association Club des Jeunes de Mont, seuls les cas suivants peuvent déclencher une procédure d’exclusion :

–  non-respect des règles établies

–  attitude portant préjudice à l’association

– fautes intentionnelles

– refus de paiement de la cotisation annuelle

 

Procédure d’exclusion, celle-ci doit être prononcée sur proposition du bureau de la section ou du bureau du club à majorité des membres du CA, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

La personne contre laquelle cette procédure est engagée peut se faire assister par un membre de l’association de son choix.

Si l’exclusion est prononcée une procédure d’appel est autorisée auprès du CA par lettre recommandée et ce dans un délai de 8 jours à compter de la date de réception de la lettre notifiant l’exclusion.

 

Article 5 – Démission

Conformément à l’article 3 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple ou recommandée avec AR sa décision au président du club.

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

 

Titre 2 : Fonctionnement de l’association

 

Article 6 – Le Conseil d’Administration

L’association est gérée par un Conseil d’Administration composé

 

1) d’un membre de droit :

Monsieur le Maire ou son représentant.

 

2) – des responsables des sections élus lors de l’assemblée générale de la section

    – de 2 membres du bureau de la section

– des membres élus lors de l’assemblée générale. Ces membres seront élus au scrutin secret pour trois ans par l’Assemblée Générale parmi les membres actifs de l’association et représentatifs de chaque section.

Le nombre doit être au moins égal au nombre de membres de la première catégorie plus un mais ne jamais dépasser 21.

 

3) Le conseil se réunit 4 à 6  fois par an pour la gestion générale du club, le suivi des sections, l’organisation des manifestations et l’assemblée générale ordinaire. Le CA a obligation de diffuser le compte-rendu de chaque réunion aux responsables de sections pour information et diffusion auprès des adhérents.

 

4) En cas d’absence du responsable de section celui doit informer le président et se faire représenter par un membre du bureau de sa section avec délégation pour vote sur les prises de décisions du CA.

 

Responsables des sections pour l’année 2013/2014 :

BENTHANANE Mohamed responsable Tir à l’arc
GAUTHIER Alain responsable Bicross
LEMOINE Sandra responsable Badminton
GIBAUD Sylviane responsable Volley-ball
JERIDI JOSSO Sylvie responsable Gymnastique
COCHIN Christine responsable Taï chi chuan
DUCHESNE Marie-Madeleine responsable Yoga

 

 

A- le bureau

CHAUSSET Christian Président Badminton
BENTHANANE Mohamed   Président  adjoint Tir à l’arc  
COELHO corinne Trésoriere   Badminton
RICHARD Céline Secrétaire gym
PARENT  céline Secrétaire adjointe gym  
GIBAUD Sylviane Trésorière adjointe Volley-ball

 

Le bureau se réunit  autant de fois que nécessaire si besoin, il gère les affaires courantes  et définit le projet de politique générale du club.

Le Club des Jeunes est administré par des personnes bénévoles, les objectifs du Club De Jeunes sont multiples (voir statuts)

 

B – Organigramme

 Fonctions

Le président

Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il est membre de toutes les commissions.

Il doit avoir l’accord du conseil d’administration pour le recrutement des salariés .

Les dépenses sont ordonnées par le président, il doit détenir une délibération du conseil d’administration pour tous les actes liés au bon fonctionnement de l’association.

Le président peut déléguer, à des membres, des responsabilités sur des actions précises décidées par le CA.

 

Le trésorier

Il  s’occupe de la gestion du budget. il propose au CA  le projet de budget de l’année en cours. Le CA doit valider son bilan et compte rendu avant l’assemblée générale.

Il établit le règlement des dépenses ordonnées par le président et donne avis à toutes les dépenses.

Il est président de la commission des finances .

Il présente les comptes au contrôleur aux comptes pour validation lors de l’assemblée générale.

 

Le secrétaire

Il effectue tous les comptes rendus  des délibérations lors des réunions du CA et les présentes à chaque réunion suivante pour validation.

 

Il signale à la préfecture les modifications du bureau .

 

Article 7 – Assemblée générale de l’association

L’ assemblée générale ordinaire  se déroule au mois de novembre.

Une invitation est faite 15 jours avant par courrier à tous les adhérents de l’association.

L’ordre du jour présente  les bilans de la saison écoulée

  • Rapport moral
  • Rapport d’activités de chaque  section
  • Rapport financier
  • Vote des rapports
  • Présentation du budget prévisionnel
  • Vote de la part club (cotisation de tous les adhérents)
  • Election des nouveaux membres au CA
  • Questions diverses.
  • Pot de clôture

 

Titre 3 : Fonctionnement des sections

 

Article 8 –  les sections

Le Club De Jeunes est composé de plusieurs sections. Chacune est administrée par un minimum de deux représentants élus par l’assemblée générale de la section.

Les sections gèrent le montant de sa cotisation et se doivent de faire respecter les réglements de ou des fédérations dont elle sont affilliées…

Le patrimoine matériel et financier est la propriété du club sous la gestion de la section. A ce titre les sections doivent rendre compte annuellement avant l’assemblée générale au CA de l’actif (inventaire matériel et rapport financier).

 

Article 9 –  le  fonctionnement

La section n’a aucune reconnaissance juridique .

Elle bénéficie d’une délégation de gestion technique et administrative ainsi que fédérale accordée par le CA.

La section devra rendre compte des activités dont elles ont la gestion par :

  1. des compte-rendus de réunions
  2. des compte-rendus financiers
  3. toutes évolutions ou modifications d’activités
  4. projet d’activité
  • Elle peut en fonction de l’importance de ses activités, organiser un bureau ainsi que  des commissions pour contribuer au bon  fonctionnement.

Elle rend des comptes au club général, dans l’absolu , toutes décisions doivent être validées par le CA du club.

Le bureau de section est responsable dans le cadre de ses activités  de l’utilisation des locaux mis à sa disposition par la municipalité.

L’affiliation fédérale engage la section de l’association à respecter les statuts et règlements de la fédération concernée.

la section doit se conformer aux Statuts et Règlements de la fédération. ainsi qu’à ceux des Comités Régionaux et Départementaux dont elle dépend administrativement et qui relèvent de la même Fédération

Les statuts et règlements fédéraux doivent être portées à la connaissance des licenciés. tout licencié doit pouvoir les consulter auprès du club auquel il appartient.

2) Tous les pratiquants d’une section affiliés à une fédération du club des jeunes omnisports doivent être licenciés à la dite fédération .

 

Article 10 –  adhésion

Le Club des Jeunes est affilié à la Ligue de l’enseignement de Loir et cher ex (Fédération des Œuvres Laïques de Loir-et-Cher ) ainsi qu’à l’Union Française des Œuvres Laïques et d’Education Physique (UFOLEP), cette fédération multi-sports affinitaire permet à tout adhérent la multi-activité au club avec une seule et même licence.

Les sections  peuvent s’affilier à toute fédération en rapport avec leur activité (licences, assurances). Elles ont pour vocation l’initiation, le loisir et pour certaines la compétition.

Les sections n’ayant pas de pratique sportive fédérale (danse, yoga, taÏ-chi-chuan) doivent justifier d’une assurance responsabilité civile et corporelle pour leurs adhérents. Un exemplaire de celle-ci sera mis à disposition du club.

La cotisation  CJM (part club) déterminée lors de l’assemblée générale n’est dûe qu’une seule fois dès l’inscription à la première pratique déclarée, même si l’adhérent pratique plusieurs activités au sein du club dans le même année.

La cotisation (de fonctionnement) à la section est déterminée par les membres du bureau de la section (validée par le CA).

 

Titre 4 : Dispositions divers

 

Article 11 –  Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association est établi par le Conseil d’Administration conformément à l’article 18 des statuts.

Il sera présenté, si besoin est, lors de la prochaine assemblée générale.

Il peut être modifié par le CA sur proposition des instances dirigeantes et validé par le bureau du club lors de la prochaine assemblée générale.

Article 12 –  Remarques

 Le règlement précise et complète les statuts. Il a pour but d’harmoniser les échanges et éviter tout dysfonctionnement associatif lié à l’objet de notre association.

En respectant ce règlement cela doit permettre de prendre plaisir dans ces activités de loisirs tout en tenant compte d’autrui, c’est-à-dire savoir vivre ensemble.

En aucun cas il ne se substitue aux statuts, il ne peut comporter de dispositions en contradiction avec ceux-ci.

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